Institutions M.E
ACCUEIL | VEILLE RÉGLEMENTAIRE
- Arrêté interministériel et Décret exécutif du ME
- OST – ME – ANCC
- OST – ME – AND
- OST – ME – CNTPP
- OST – ME – CNL
- OST – ME – CNFE
- OST – ME – CNDRB
- OST – ME – ONEDD
- Commissions et Comités du M.E ONEDD
- Arrêté interministériel du 08 Safar 1441 correspondant au 07 Octobre 2019 fixant l’organisation de l’inspection régionale de l’environnement.
- Décret exécutif n° 19-226 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019 fixant les missions et l’organisation des directions de l’environnement de wilayas.
- Décret exécutif n° 17-336 du 25 décembre 2017 portant organisation et fonctionnement de l’inspection générale du ministère de l’environnement et des énergies renouvelables.
- Décret exécutif n° 17-365 du 25 décembre 2017 portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’environnement et des énergies renouvelables.
- Décret exécutif n° 17-364 du 25 décembre 2017 fixant les attributions du ministre de l’environnement et des énergies renouvelables.
- Arrêté interministériel du 11 Joumada El Oula 1428 correspondant au 28 mai 2007 portant organisation des directions de l’environnement de wilayas.
- Décret exécutif n° 20-357 du 14 Rabie Ethani 1442 correspondant au 30 novembre 2020 fixant les attributions du ministre de l’environnement.
- Décret exécutif n° 05-375 du 22 Chaâbane 1426 correspondant au 26 septembre 2005 portant création de l’agence nationale des changements climatiques, fixant ses missions et définissant les modalités de son organisation et de son fonctionnement, p. 51.
- Décret exécutif n° 07-68 du Aouel Safar 1428 correspondant au 19 février 2007 complétant le décret exécutif n° 05-375 du 22 Chaâbane 1426 correspondant au 26 septembre 2005 portant création de l’agence nationale des changements climatiques, fixant ses missions et définissant les modalités de son organisation et de son fonctionnement.
- Arrêté interministériel du 6 Dhou El Hidja 1428 correspondant au 15 décembre 2007 fixant l’organisation administrative de l’agence nationale des changements climatiques.
Arrêté interministériel du 3 Moharram 1427 correspondant au 2 février 2006 relatif à l’autorité nationale désignée dans le cadre des mécanismes de développement propre.
Décret exécutif n° 02-175 du 7 Rabie al Aouel 1423 correspondant au 20 mai 2002 portant création, organisation et fonctionnement de l’Agence National des Déchets. p. 06- .Arrêté interministériel du29 août 2011 Portant approbation du cahier des charges de sujétions de service public de l’agence nationale des déchets.
- Arrêté du 23 juillet 2020 correspondant au 2 Dhou El Hidja 1441 portant désignation des membres du conseil d’administration du centre national des technologies de production plus propre.
Décret exécutif n° 19-11 du 23 Joumada El Oula 1440 correspondant au 30 janvier 2019 qui complète le décret exécutif n° 02-262 du 17 août 2002 portant création du Centre National des Technologies de Production plus Propre.- Décret exécutif n° 02-262 du 8 Joumada Ethania 1423 correspondant au 17 août 2002 portant création du Centre National des Technologies de Production plus Propre.
- Arrêté interministériel du 31 mai 2014 portant approbation du cahier des charges fixant les sujétions de service public confiées au centre national des technologies de production plus propre.
- Arrêté du 12 mars 2018 du 20 Chaâbane 1439 correspondant au 6 mai 2018 modifiant l’arrêté du 30 avril 2017 portant nomination des membres du conseil d’administration du centre national des technologies de production plus propre.
- Décret exécutif n° 02-263 du 8 Joumada Ethania 1423 correspondant au 17 août 2002 portant création du Conservatoire National des formations à l’Environnement
- Décret exécutif n° 12-174 du 11 avril 2012 Complétant le Décret exécutif n° 02-263 du 17 août 2002 portant création du conservatoire national des formations à l’environnement.
Arrête interministériel du 29 Mars 2010 portant approbation du cahier des charges fixant les sujétions de service public confiées au conservatoire nationale des formations à l’environnement.
- Décret exécutif n° 02-115 du 3 avril 2002 portant création de l’Observatoire National de l’Environnement et du Développement Durable.
Arrêté interministériel du 13 Rabie Ethani 1431 correspondant au 29 mars 2010 portant approbation du cahier des charges fixant les sujétions de service public confiées à l’observatoire national de l’environnement et du développement durable.
Arrêté du 29 juin 2020 correspondant au 7 Dhou El Kaâda 1441 fixant la liste nominative des membres du comité sectoriel permanent de recherche scientifique et du développement technologique du ministère de l’environnement.- Arrêté du 8 juin 2020 correspondant au 16 Chaoual 1441 portant approbation du règlement intérieur du comité intersectoriel d’exportation des déchets spéciaux dangereux.
- Arrêté du 22 mars 2020 correspondant au 27 Rajab 1441 modifiant l’arrêté du 21 Rabie Ethani 1441 correspondant au 18 décembre 2019 portant désignation des membres du comité intersectoriel d’exportation des déchets spéciaux dangereux.
- Arrêté du 18 décembre 2019 correspondant au 21 Rabie Ethani 1441 portant désignation des membres du comité intersectoriel d’exportation des déchets spéciaux dangereux.